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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBS
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CELLIER DES DUCS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIER DES DUCS
CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3455277
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
CELLIER DES DUCS de CBS

Présentation de la marque CELLIER DES DUCS

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 509 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CELLIER DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES DUCS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR , ERECTOR


CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 786509836


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631406 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins et notamment vins d'AOC beaujolais.